Mentions légales et droits d’utilisation

ASSOCIATION FRENEYTIQUE
https://freneydoisans.com/freneytique

INFORMATION : 
L’ASSOCIATION FRENEYTIQUE
détient la propriété intellectuelle et les droits ou  autorisations d’exploitation des documents, textes, audio, vidéo, animations, illustrations, photographiques, documents numériques mis en ligne sur le site :
https://freneydoisans.com/freneytique.
À ce titre, elle est titulaire des droits d’auteur ou d’utilisation.
Les textes, documents audio, vidéos, animations, illustrations, photographiques, documents numériques, proposés sur le site https://freneydoisans.com/freneytique.
ainsi que les téléchargements de documents sont protégés par les dispositions générales du Code de la propriété intellectuelle.
Les informations, textes, documents audio, vidéos, animations, illustrations, photographiques, documents numériques, confié à L’ASSOCIATION FRENEYTIQUE et mis en ligne site https://freneydoisans.com/freneytique restent la propriété de leurs auteurs.

DROITS ET DEVOIRS DES UTILISATEURS
Pour un usage strictement privé, la simple reproduction du contenu de ce site ainsi que les téléchargements sont libres excluant toute exploitation commerciale ou mise en ligne sur un autre site même dans un but associatif et non lucratif sans demande d’autorisation préalable.
L’indication de la source de téléchargement par un lien ou une redirection vers le site https://freneydoisans.com/freneytique n’autorise pas la copie des données dans un autre site sans demande d’autorisation préalable.
Toute reproduction intégrale ou substantielle du contenu de ces documents, par quelque procédé que ce soit doit être fait par une demande écrite et être autorisée par l’association ASSOCIATION FRENEYTIQUE.

POUR NOUS CONTACTER
Formulaire de contact

Si vous avez trouvé une faute d’orthographe, une erreur ou si vous souhaitez ajouter une précision,
veuillez nous en informer en sélectionnant le texte en question et en appuyant sur les touches [Ctrl] + [Entrée] .

Print Friendly, PDF & Email
Ce contenu a été publié dans INFO SITE. Vous pouvez le mettre en favoris avec ce permalien.