Compte-Rendu de la Réunion du Conseil Municipal du 06/06/2008
Etaient Présents : PICHOUD Christian – VEYRAT Robert – OUGIER Jean – Patrick – CROUZET Louisette – DIEUDONNE Laurent – DUSSERT Sandrine – SILLON Caroline – GARNOT Pascal – HOSTACHE Jean- Claude -
Excusés : GUITHON Bernard – MATHON Colette -
1 – S. I. O. (SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE L’OISANS) : DISSOLUTION
Le Maire expose que, pour des raisons statutaires, il n’est pas possible de fusionner le S. I. O. avec le SIVOM. Le S. I. O. soldera donc ses comptes sur le budget 2008 et sera dissout. Le CM demande que Monsieur le Préfet de l’Isère approuve cette dissolution.
2 – DELEGATION DU MAIRE
Après avis de la Préfecture, le CM complète la délibération n° 16/2008 du 11 avril 2008. Le Maire précise à l’assemblée que les dispositions du Code Général des Collectivités Territoriales permettent au CM de déléguer au Maire un certain nombre de compétences. La nouvelle délibération va en ce sens.
3 – CANTON PLACETTE : Régularisation foncière
Le Maire expose que la parcelle communale cadastrée AB 166 au Village vient d’être subdivisée en deux nouveaux numéros :
AB 415 – au Domaine Communal (Ancien Four Perrin)
AB 416 – au Domaine Public Futur : cette parcelle, située sous la Voie Communale n° 4, est destinée à l’usage du public. Le CM approuve le document d’arpentage qui sera joint à la présente délibération et adressé au Service du Cadastre pour le passage au Domaine Public Non Cadastré de la parcelle AB 416 et par la mise à jour du plan cadastral.
Par ailleurs, une erreur évidente portant sur les parcelles AB 277 et AB 320 a été corrigée, remplaçant, ainsi ces parcelles, par rectification cadastrale, respectivement par les nouvelles parcelles AB 418 et AB 417.
4 – COMMISSION D’APPEL D’OFFRES : Elections des Membres :
Titulaires Suppléants
VEYRAT Robert OUGIER Jean – Patrick
GUITHON Bernard GARNOT Pascal
HOSTACHE Jean – Claude SILLON Caroline
5 – DELEGATION DE SERVICE PUBLIC : Election des Membres :
Titulaires Suppléants
CROUZET Louisette HOSTACHE Jean – Claude
DIEUDONNE Laurent MATHON Colette
DUSSERT Sandrine OUGIER Jean – Patrick
GARNOT Pascal SILLON Caroline
GUITHON Bernard VEYRAT Robert
6 – DELEGUES COMMISSIONS : Election des Membres :
- MISSION LOCALE ALPES SUD ISERE
Titulaire Suppléant
DUSSERT Sandrine CROUZET Louisette
- S. S. I. A. D.
Titulaire Suppléant
CROUZET Louisette GARNOT Pascal
- CORRESPONDANT « DEFENSE »
OUGIER Jean – Patrick
7 – SUBVENTIONS 2008
- FRAPNA 150.00 €
- COOPERATIVE SCOLAIRE MIZOEN 230.00 €
- LA CHORALE DES CIMES 150.00 €
- LA MONTEE DE CASSINI 500.00 €
- LES SABOTS DE L’OISANS 230.00 €
- AVS « SOUS LE JANDRI » 100.00 €
- AVS BOURG D’OISANS 100.00 €
- CCI GROUPE FORMATION 65.00 €
- DIVERS 2 890.00 €
8 – OUVERTURE DE CREDIT
Après avoir entendu le rapport du Maire, le CM décide de renouveler, auprès de DEXIA CLF Banque, l’ouverture de crédit, d’un montant de 100 000 €, pour le financement des besoins ponctuels de Trésorerie de la Commune.
9 – FEDERATION DES ALPAGES
Le Maire précise qu’il convient d’engager, pour l’aménagement des alpages, les travaux d’amélioration de pâturage et régénération de tapis herbacé à la Cabane Veyrat (Pierre Grosse). Coût prévisible pour 2008 : 22 626 €. Afin de financer ces travaux, de demandes de subventions seront déposées auprès du Conseil Général Rhône-Alpes, de l’Europe et du Conseil Général de l’Isère.
10 – QUESTIONS DIVERSES
- Jobs d’été : 13 demandes formulées auprès de la mairie. Réunion d’information le samedi 21 juin 2008 pour présentation du travail et signature des contrats.
- Sécurité dans la traversée du Fréney : bande de ralentissement en résine à l’entrée du village. Panneaux d’agglomération déplacés : 70 km/h avec ligne continue du camping au Fréney.
- Entretien des chemins par l’ACCA : augmentation du coût des travaux de 4.25 %.
Il a été demandé et décidé :
- la mise en place d’un panneau d’affichage public à la Station AVIA
- la mise en place, pour les retraités, de navettes supplémentaires pour Bourg d’Oisans durant la saison d’été. A savoir : les 09 et 23 juillet et les 06 et 20 août 2008.
- que, comme l’année précédente, un fruitier s’installe sur la commune les vendredi, samedi et dimanche. Le camping étant trop loin pour une partie de la population, pourrait-on envisager un lieu plus accessible pour tous, le cœur du village, par exemple.