Etaient Présents : PICHOUD Christian – VEYRAT Robert – OUGIER Jean – Patrick – CROUZET Louisette – DIEUDONNE Laurent – DUSSERT Sandrine – SILLON Caroline – GARNOT Pascal – HOSTACHE Jean- Claude – GUITHON Bernard – MATHON Colette -
MAISON DU VELO – AVENANTS :
Le Maire expose que les travaux supplémentaires de la Maison du Vélo ont fait l’objet d’explication lors de la visite de chantier de l’ensemble du Conseil Municipal. Il propose de passer les avenants suivants :
Lot 1 – Démolition – terrassement – gros œuvre – façade : avenant de 35 695 € HT
Lot 3 – Charpente – couverture – zinguerie – bardage : avenant de 10 998.80 € HT
Les avenants sont approuvés.
PIDA 2008/2009
L’autorisation de grenadage, par hélicoptère, pour le déclenchement préventif des avalanches, est reconduite.
La liste des artificiers est approuvée.
Homologation des tarifs de secours sur piste 2008/2009
Le Maire soumet au Conseil Municipal les tarifs de secours sur piste, établis par la SATA, pour la saison 2008/2009, qui les approuve.
Protection des captages
Le Conseil Municipal adopte définitivement le projet pour la protection des captages d’eau, dont le montant des dépenses est estimé à 21 300 € HT et demande que le dossier soit soumis à enquête publique.
Approbation de convention
Monsieur le Maire donne lecture du courrier d’EDF, qui fait part de la nécessité de conventionner pour le passage d’un chemin de randonnée sur le domaine concédé hydroélectrique du Barrage du Chambon ainsi que du projet de convention. Le Conseil Municipal approuve ladite convention.
Bail emphytéotique à ACCA
Le Conseil Municipal approuve le projet de bail emphytéotique, pour 99 ans, concernant la régularisation du bien, utilisé par les chasseurs, situé à l’Eglise : parcelle Section D, N° 1176P, par un bail emphytéotique au profit de l’ACCA ainsi que le remboursement auprès de l’ACCA de la moitié des frais de géomètre (qui s’élevaient à 418.60 €) pour la réalisation du document d’arpentage nécessaire à cette opération, soit un remboursement de 209.30 €.
Entente intercommunale « Haute Vallée de la Sarenne » Elections des Membres :
Titulaires Suppléants
PICHOUD Christian VEYRAT Robert
HOSTACHE Jean – Claude GARNOT Pascal
DIEUDONNE Laurent SILLON Caroline
Vente Bois de Charpente
Le Maire informe le Conseil Municipal que la charpente de l’hôtel PERRIN a été déposée, suite aux travaux d’aménagement de la Maison du Vélo.
Cette charpente forme un lot de bois qui a été mis en vente.
Le Conseil Municipal fixe le prix du lot de bois à 80 € et accepte les offres reçues.
QUESTIONS DIVERSES
Le maire indique que :
• l’infirmière du Freney, Mme Marie CHARLON recherche un local sur le village pour son cabinet infirmier.
• M Louis PELLORCE demande un échange de terrain pour régulariser l’emprise de la route du col de Cluy. Le maire précise que, dans ce cas de figure, les personnes concernées restent toujours propriétaires de leur terrain et qu’une régularisation peut être envisagée mais sur des bases globales à étudier.
• Une réunion publique concernant le barrage du CHAMBON a eu lieu à Mont de Lans fin juin. Suite au rapport du député Christian KERT sur la sécurité des barrages, le maire souhaite une nouvelle réunion en septembre, au Freney, en présence d’EDF et du député Christian KERT, qui a accepté l’invitation.
• 2 nouveaux toboggans sont prévus pour la rentrée : 1 à l’école et l’autre dans le jardin de la Mairie.
• Le Conseil d’Ecole a demandé d’agrandir le préau et la création d’un abri pour le transport scolaire.
• Une décision doit être prise concernant le chargeur : réparation ou achat d’un nouveau chargeur ou achat d’un tracteur.
Des démonstrations de matériel doivent avoir lieu au courant de l’été et la décision sera prise par la suite.
• Suite au départ d’une nourrice agréée et de l’aménagement du temps scolaire pour la rentrée de septembre, les parents risquent de connaître des problèmes de garde pour leurs enfants. L’installation d’une nouvelle nourrice agréée sur la commune serait souhaitable et pourrait être aidée par la commune.
Il est évoqué également :
• Les difficultés de stationnement pour la Maison des Services : le nouveau parking situé derrière le bâtiment doit être indiqué par un panneau.
• Les anomalies sur l’installation des panneaux du PPDI qui doivent être recensées et rectifiées.
• L’installation d’un miroir à l’embranchement du Puy pour éviter les accidents ;
• Mme LONGUEPE demande l’intervention de la municipalité pour le déplacement du poteau électrique situé dans sa propriété aux Chazeaux. Ce poteau, installé par E.D.F. suivant accord contractuel, ne peut être déplacé qu’en vertu d’une convention entre le propriétaire du terrain et E.D.F.