COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU
CONSEIL MUNICIPAL DU 05/11/2008
Etaient Présents : PICHOUD Christian – VEYRAT Robert – OUGIER Jean-Patrick – CROUZET Louisette – DIEUDONNE Laurent – DUSSERT Sandrine – SILLON Caroline – GARNOT Pascal – GUITHON Bernard – MATHON Colette –
Etait Excusé : HOSTACHE Jean-Claude
Indemnités Receveur Municipal, Monsieur MERCIER
Le Maire informe le Conseil Municipal que Monsieur MERCIER Jean-Pascal, Receveur Municipal, a quitté ses fonctions à la Trésorerie de Bourg d’Oisans le 15 juillet 2008. Les indemnités 2008 qui lui sont dues s’élève à la somme de 249.60 € brut (à déduire les cotisations : CSG – CRDS et Solidarité).
Indemnités Receveur Municipal, Monsieur MAILLERE
Le Maire fait part au conseil Municipal de la nomination de Monsieur MAILLERE Guy en tant que nouveau Receveur Municipal. Il indique que, chaque année, une indemnité de conseil et de budget lui sera allouée. En 2008, le montant dû s’élève à 211.19 € brut (à déduire les cotisations : CSG – CRDS et Solidarité).
A. F. P. : Demande de subvention 2009
Le Maire présente le projet de travaux, pour l’année 2009, de l’Association Foncière Pastorale. A savoir : Débroussaillage par dessouchage à l’aide d’une mini – pelle, pour une durée de 10 jours, sur une partie du parc à bovins.
L’A. F. P. a demandé que ce projet soit porté par la Commune qui, de ce fait, doit présenter une demande de subvention à la Fédération des Alpages pour des travaux d’améliorations pastorales, pour un montant estimé de 4 150 €. Le Conseil Municipal approuve la demande.
CIMETIERE : Reprise de 14 concessions en l’état d’abandon
Le Maire donne lecture du rapport, par la Commune, de 14 concessions, qui ont plus de 30 ans d’existence, dans le cimetière communal, dont l’état d’abandon a été constaté à deux reprises, à trois ans d’intervalle. Le Conseil Municipal autorise la reprise de ces concessions et leur remise en service pour de nouvelles inhumations.
