Amis internautes, Frénichonnes, Frénichons ou d'ailleurs, soyez les bienvenus sur le nouveau site du village du Freney d'Oisans. Cette version du site se veut résolument plus proche de vous. Plus complète avec des informations réactualisées, les contacts des élus et des différents services. Plus réactive avec des mises à jour fréquentes qui témoignent de l’activité au sein de la commune. Alors n’hésitez pas à faire une balade virtuelle dans Le Freney avec nos galeries de photos et à découvrir les différentes animations et manifestations dans notre agenda... Alors laissez vous prendre au jeu de la découverte de notre ville et de ses multiples atouts... Bonne Visite !
Christian PICHOUD

COMMUNE DU FRENEY D’OISANS
Avis de délégation de Service Public
Affermage de la gestion du Relais Gîte Etape du Freney d’Oisans « La Maison du Vélo »
Organisme : Commune du FRENEY D’OISANS 38142
Tél. 04.76.80.04.59.
Fax 04.76.80.23.54.
Email : contact
Mode de passation : procédure simplifiée art L 1411-12-c- et s du CGCT.
Objet du contrat : Exploitation d’un Relais Gîte Etape Bar Restaurant – 9 chambres 21 couchages et logement de l’exploitant avec un séjour et 2 chambres (extension possible).
Dans bâtiment entièrement rénové –état neuf –
Avec salle d’animation
Chauffage chaudière Bois déchiqueté / gaz
Durée : 3 ans
Composition du dossier :
1. Identification du candidat (raison sociale, coordonnées…)
2. lettre de candidature motivée
3. justifications des compétences et note sur l’expérience acquise dans le domaine de la gestion d’un service de même nature
4. certificat attestant que le candidat est en règle vis-à-vis de ses obligations fiscales et sociales et attestation sur l’honneur qu’il n’a pas fait l’objet, au cours des cinq dernières années, d’une condamnation inscrite au bulletin n°2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux articles L.324-9, L.324-6, L.125-1 et L.125-3 du Code du travail.
5. renseignements relatifs au statut juridique et à la capacité financière du candidat.
6. proposition de redevance pour répondre au cahier des charges et date de début d’exploitation.
Date limite de remise des candidatures : 27/03/09
Renseignements : Cahier des charges télécharger le fichier au format PDF ou à retirer en Mairie du FRENEY D’OISANS ou transmis par mail sur demande.
COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU
CONSEIL MUNICIPAL DU 26/01/2009
Etaient Présents : PICHOUD Christian – VEYRAT Robert – OUGIER Jean-Patrick – CROUZET Louisette – DIEUDONNE Laurent – SILLON Caroline – GUITHON Bernard – HOSTACHE Jean-Claude
Etaient Excusés : DUSSERT Sandrine – GARNOT Pascal – MATHON Colette –
ECOLE MATERNELLE et PRIMAIRE
Le Maire rappelle que, par décision du 09 juin 1992, Madame l’Inspectrice d’Académie de Grenoble a transformé l’Ecole Elémentaire de Mizoën en Ecole Maternelle Intercommunale. De ce fait, le Conseil Municipal approuve la reconduction de la convention de participation financière aux charges de fonctionnement de l’école maternelle intercommunale de Mizoën.
Suite à cette même décision en date du 09 juin 1992, l’Ecole Primaire du Fréney d’Oisans a été transformée en Ecole Primaire Intercommunale. Le Conseil Municipal approuve, donc, la reconduction de la convention de participation financière aux charges de fonctionnement. Il confirme la prise en charge de ces frais qui seront partagés, à l’issue de chaque année scolaire, par toutes les communes au prorata de leur nombre d’élèves.
S. I. O. DISSOLUTION
Le Maire revient sur la dissolution du Syndicat Intercommunal de l’Oisans – SIO – initialement constitué pour la construction de la Maison de Retraite de Bourg d’Oisans. De ce fait, le CM demande à Monsieur le Préfet de prononcer la dissolution de ce Syndicat et décide de réaffecter l’actif et le passif du SIO à la Maison de Retraite Abel Maurice de Bourg d’Oisans.



