Règlement de compte au Bourg-d’Oisans !

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Vue sur la plaine du Bourg-d’Oisans depuis le chemin de la cheminée. Photo 1928 – Archives famille Fredet

RÈGLEMENT DE COMPTE AU BOURG-D’OISANS
Une affaire saignante…

Source : Impartial des Alpes, édition du Vendredi 28 novembre 1884

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COUR D’ASSISES DE L’ISÈRE

Présidence de M. Pion Conseiller
Assesseurs : MM. Les conseillers Boscary et Eymard-Devernay

Tentative de meurtre au Bourg-d’Oisans

6e Affaire —
L’audience de l’après-midi est consacrée à une affaire qui a eu un certain retentissement dans le Bourg-d’Oisans.
Un nommé Joseph Marin, âgé de 52 ans, raccommodeur de parapluie, né à Tarare, domicilié au Bourg-d’Oisans, est accusé de tentative de meurtre.

Voici les faits relevés contre lui :
L’accusé et la famille Achard, qui possèdent des terres contigües au cartier des Alperts (les Alberges), commune du Bourg-d’Oisans, étaient depuis quelque temps en. Contestation au sujet de la propriété d’une portion de pré voisine de l’habitation de Marin. La question avait été soumise, en 1877, au juge de paix du canton du Bourg-d’Oisans, qui s’était déclaré incompétent.
Depuis cette époque, aucune des parties n’avait fait résoudre la difficulté, et le sieur Alphonse Achard, auquel cette portion de pré avait été attribuée dans une donation en partage, avait continué, comme par le passé à en couper le foin, notamment en 1883, il l’avait enlevé en présence du Garde champêtre, sans opposition de la part de Marin.
Averti que ce dernier avait commencé à faucher la prairie contestée, Alphonse Achard s’y rendit le 23 juin 1884, accompagné de son frère Pierre et du sieur Glaudas, afin d’en opérer lui-même la récolte.
Il était depuis peu de temps au travail, lorsque Marin, apparut sur la porte de sa grange et, les interpellant, leur demanda s’ils comptaient faucher la partie du prêt qui était en litige. Sur la réponse affirmative d’Alphonse Achard, il alla chercher une faux et se mit de son côté à couper le foin dans la partie contestée. Les deux frères Achard vinrent immédiatement se placer au même endroit.
Marin abandonna alors sa faux et se dirigea vers la grande, encornât une brassée d’herbe qu’il jeta en route. On le vit bientôt revenir armé d’un fusil. S’étant approché à une distance de vingt pas, il somma les frères Achard de se retirer, et comme ceux-ci n’obtempéraient pas à son ordre, il tira sur eux un premier coup, l’amorce seule éclata.
Pierre Achard lui lança une pierre qui ne l’atteignit pas et se précipita vers lui pour le désarmer, mais Marin put gagner sa maison, où il se barricada.
Les frères Achard s’étaient remis au travail, et cinq minutes environ s’étaient écoulées lorsqu’un nouveau coup de fusil partit de la lucarne de la maison, disposé en forme de créneau.
Alphonse Achard qui continuait à faucher entendit un projectile lui passer près de la tête. Il se retourna vers son frère et à peine eut-il le temps de lui adresser la parole suivante : « Il paraît que c’est pour tout de bon, retirons-nous… » qu’un troisième coup de feu tiré au même endroit, l’atteignît dans les organes génitaux.
La blessure présentait une certaine gravité : deux projectiles, l’un du volume d’une balle ordinaire, l’autre d’une dimension à moitié moindre avaient pénétré dans les organes.
Grâce aux soins qui lui ont été donnés, Alphonse Achard est aujourd’hui à peu près rétabli ; mais il a été impossible pendant plus d’un mois, de se livrer à aucun travail, et il est à craindre qu’il conserve, par suite de sa blessure, une infirmité permanente.
L’accusé n’a pas pu contester les faits matériels qui lui sont reprochés, et dans les interrogatoires qu’il a subis, il a seulement cherché à atténuer sa culpabilité. Les frères Achard avaient pénétré dans une propriété qui lui appartient et en coupé le foin sans aucun droit : ils avaient voulu l’empêché par la force de faucher lui-même. Exaspéré, il est allé chercher un fusil afin de les intimider. Mais l’arme n’avait qu’un coup de chargé et lorsqu’après leur avoir adressé trois sommations, il a fait feu pour la première fois, il a seulement tiré une capsule placée sur le coup vide. Plus tard, quand il a été barricadé dans sa maison, les frères Achard continuant à proférer contre lui des injures et des menaces, il a chargé le coup vide d’une balle artificielle tout à fait inoffensive et il a de nouveau fait feu. Ce n’est que lorsqu’il se retire qu’il a dirigé sur Alphonse le coup qui contenait une balle de plomb.
Tout porte à croire, malgré les dénégations de Marin, qu’il a chaque fois fait usage d’une arme dont la charge était meurtrière. Il est certain d’autre part, même en admettant son système, qu’il a eu l’intention de donner la mort à Alphonse Achard.
À partir du moment où l’accusé est rentré dans sa maison, les frères Achard, qui avaient repris leur travail, on cessé de s’occuper de lui. En venant se poster derrière une sorte de meurtrière pour tirer avec un fusil chargé à balle sur Alphonse Achard, placé seulement à une distance de 19 mètres, Marin était incontestablement animé d’une pensée homicide. Il a reconnu d’ailleurs avoir visé sa victime à laquelle il en voulait particulièrement.
L’accusé a de mauvais antécédents ; il a déjà subi 10 condamnations ; la plupart prononcées pour rébellions, outrages, violences, voies de fait, coups et blessures volontaires, dénotent la violence de son caractère. Il était redouté dans le hameau où il habitait.

En conséquence, le nommé Joseph Marin est accusé : d’avoir au Bourg-d’Oisans, le 23 juin 1884, tenté de commettre volontairement un homicide sur la personne d’Alphonse Achard, laquelle tentative manifestée par un commencement d’exécution, n’a été suspendue ou n’a manqué son effet que par des circonstances indépendantes de la volonté de son auteur.
Crime prévu et puni par les articles 2,295 et 304 du Code pénal.
Après la lecture de l’acte d’accusation, M. Pion président, procède à l’interrogatoire de l’accusé.
Martin est un homme d’une taille moyenne, maigre, osseux, à la figure pâle. Il porte une longue barbe rousse presque blanche. Il est vêtu d’un veston en drap gris et d’un pantalon en coutil blanc.
Il déclare qu’il s’est marié en 1856, mais sa femme l’a quitté parce qu’il la maltraitait. Ses deux enfants ont été élevés par la famille Achard.
Une de ses sœurs qu’il avait invitée à venir habiter avec lui, s’y est refusée à cause de son caractère violent et emporté.
Arrivant à la scène du 23 juin, Marin affirme que jamais les frères Achard ne lui ont montré les pièces établissant que la prairie qui faisait l’objet de leur querelle incessante leur appartenait véritablement. Or, il résulte des débats, que les impôts de cette propriété sont payés par la famille Achard et que pendant longtemps Marin ne s’est pas opposé à l’enlèvement du foin.
Pressé de s’expliquer sur ce qui s’est passé entre lui et les frères Achard, Marin soutien qu’il n’a jamais eu l’intention de tuer Alphonse Achard, mais de lui faire peur. Il ne l’a pas visé, et s’il l’a atteint, c’est que la balle a ricochet. Le premier coup de feu, dit-il a été tiré avec une capsule seulement, le second ne contenait que la poudre comprimée (flamme de Bengale), mais le troisième avait une balle en plomb.

M. le président.
— Depuis combien de temps votre fusil était-il chargé ?
R. — Depuis huit jours.
D. — À combien de mètres avez-vous tiré ?
R. — À 30 ou 35 mètres.
– Non. Votre victime se trouvait à 50 mètres. Vous êtes un bon tireur, vous avez toujours cinq ou six fusils chez vous ; et pendant vos voyages à travers le monde, vous avez tenu des tirs. Vous avez dû viser en plein corps.
R. — J’ai tiré dans le foin qui était coupé.
— Vous êtes un homme impétueux, terrible. Vous n’avez jamais pu commander à vos passions et vous êtes redouté au Bourg-d’Oisans. l’interrogatoire terminé, on commence l’audition des témoins, au nombre de huit, nous ne relèverons que les dépositions les plus importantes.
M. Guérin, juge de paix, donne de longues explications sur la situation des lieux. Il explique comment la prairie contestée fait l’objet du litige. Il déclare que la réputation de Marin est équivoque ; il est âpre au gain, ainsi que les frères Achard, qui pourtant jouissent d’une excellente réputation. La victime est mariée, père d’un enfant, et c’est un homme inoffensif.
Les frères Achard, interrogés, confirment les faits que nous avons racontés plus haut, Alphonse est resté plus d’un mois malade, et ce n’est que vers le 15 aout qu’il a pu commencer à travailler. Il a beaucoup souffert. M. le docteur Passano, qui a soigné Alphonse Achard, croit que la blessure ne sera pas aussi grave qu’il l’avait pensé tout d’abord : toutefois, la victime restera impuissante, elle ne peut faire une longue marche et se livrer à un travail pénible. L’honorable médecin affirme que le coup de feu a été tiré directement, parce que la balle est entrée de haut en bas dans la chair. La nature des plaies l’indiquait d’ailleurs.

INCIDENT
La déposition de M. Passano étant en complète contradiction avec le nouveau système de défense soutenu à l’audience par Marin, qui prétend qu’il n’a pas visé sa victime, et les observations sommaires faites, au cours des débats, par M. Monin, armurier, expert requis par M. le Président, — M. Monin ayant déclaré que la balle extraite avait fait ricochet ; M. Duhamel, substitut du Procureur général, qui occupe le siège du ministère public, requiert qu’il plaise à la Cour — un doute subsistant encore dans la cause, — de renvoyer l’affaire à une prochaine session, pour supplément d’information. M Golléty, défenseur, s’oppose à ce renvoi, parce qu’il pense que son client est innocent et qu’il est absolument inutile de lui faire subir trois mois de plus de prison préventive. La Cour, après en avoir délibéré, renvoie l’affaire à une autre session.
L’audience est levée à sept heures.

Impartial Dauphinois.
Édition des 4 et 5 mars 1885

— 12e affaire

[…]
M. le Juge de paix qui a fait l’enquête résume les faits que l’on connaît déjà. Il dit que Marin n’a pas une bonne réputation : méchant, violent, querelleur, il n’est pas estimé dans la commune tandis que les frères Achard jouissent de la considération générale. Ils sont honnêtes et travailleurs.
M. Alphonse Achard raconte ce qui s’est passé et nie avoir proféré des injures et des menaces de mort contre Marin. Il a beaucoup souffert, sa blessure n’est pas entièrement guérie, et il ne peut se livrer à un travail pénible.
M. Pierre Achard confesse qu’il a lancé une pierre à l’accusé et s’être mis à sa poursuite après le premier coup de fusil.
M. Glaudas, qui était avec les frères Achard, dépose dans le même sens.
M. Saulnier dit que Marin est mal équilibré.
M. le docteur Passano a été chargé de donner des soins à la victime. Il ne pense pas que la balle ait fait ricochet.
M. Morisot, capitaine d’artillerie, croit le contraire. Il a examiné l’arme, a fait des expériences et s’est rendu sur les lieux comme expert. La balle a frappé contre un corps dur, c’est brisé et des fragments ont frappé Alphonse Achard.
M. le docteur Dufour, médecin en chef de l’asile de Saint-Robert a été chargé d’examiner l’état mental de l’accusé.
Marin est atteint du délire de la persécution c’est un halluciné. Il a été interné dans deux asiles ; en Vaucluse et à Saint Robert, d’où il s’est évadé. Comme tous les fous, Marin, dit-il, se défend d’être atteint d’aliénation mentale. Il peut être guéri, mais comme sa folie est périodique, l’honorable et savant aliéniste ne peut se prononcer ; il n’a pas de temps suffisant d’ailleurs pour dire aujourd’hui que Marin est responsable.
M. Eymard-Duverney déclare qu’il posera au jury, comme résultant des débats, la question subsidiaire de coups et blessures ayant occasionné une incapacité de travail de plus de 20 jours.
M. Duhamel, substitut du procureur général, se lève et prononce son réquisitoire.
Il demande une condamnation, car il ne croit pas Marin irresponsable. L’accusé a selon lui, parfaitement eu l’intention de tuer Alphonse Achard.
La scène du 23 juin a fait un invalide, il faut une réparation, personne n’ayant le droit de se faire justice.
Me Golléty plaide l’acquittement.
Il cherche à démontrer que son client se trouvait en cas de légitime défense : par suite la question de meurtre doit être écartée.
Le jeune avocat réfute ensuite les arguments du ministère public en ce qui concerne la question subsidiaire de coups et blessures. Il termine en établissant que Marin est fou et doit être envoyé dans une maison d’aliéné.
Le jury écarte le crime de tentative de meurtre, mais déclare l’accusé coupable de coups et blessure. En conséquence la Cour condamne marin à deux ans de prison et 16 fr d’amende.
Il est 6 heures et demie, M. le Président lève la séance et déclare la session close.

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